Habitat Santé Environnement - HSEN, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3781747
Date de dépôt :
14/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2020
Présentation de la marque Cartable Sain
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2010 par l'association loi 1901 Habitat Santé Environnement - HSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cartable Sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Habitat Santé Environnement - HSEN domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - Le Tourne - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 548 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitat Santé Environnement domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - Le Tourne - France.
La marque Cartable Sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Habitat Santé Environnement - HSEN, Association loi 1901 - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - Le Tourne - France - SIREN 494548795
Habitat Santé Environnement - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - Le Tourne - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, prospectus, brochures, affiches, albums, calendrier, cartes ; articles pour l'écriture ; articles pour reliures ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; outils et matériel d'instruction , d'enseignement (à l'exception des appareils) et de sensibilisation et malettes pédagogiques, caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs et sachets en papier pour l'emballage ;
Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information, conseil et sensibilisation dans le domaine de l'environnement et du développement durable à buts publicitaire ou commercial ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, malettes) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel, malettes et de panneaux publicitaires ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées. ;
Éducation ; formation ; sensibilisation ; informations et divertissement ; activités éducatives et culturelles ; services de loisirs, édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, photos, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues, outil et malettes pédagogiques et de tous supports d'informations ; Montage et production de films sur bandes vidéos, prêts de livres et malettes ; micro-édition ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; organisation de loteries, services de jeu.
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