Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITAT PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HABITAT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITAT PLUS domicilié(e) 21 Rue de la Rivière - 72230 - ARNAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 407 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque HABITAT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246886.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HABITAT PLUS, Société par Actions Simplifiée - 21 Rue de la Rivière - 72230 - ARNAGE - France - SIREN 344407937
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; monuments métalliques ; Vérandas métalliques ; Vérandas en aluminium ; vérandas métalliques à toits plats ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Vérandas non métalliques ; vérandas non métalliques à toits plats ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Pose, installation, entretien, réparation et rénovation de vérandas ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; Contrôle de qualité dans les domaines de la menuiserie métallique ou non métallique, de la vitrerie, des vérandas et abris de piscine ; surveillance de processus de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la menuiserie métallique ou non métallique, de la vitrerie, des vérandas et abris de piscine ; conseils en construction, pose et installation dans les domaines de la menuiserie métallique ou non métallique, de la vitrerie, des vérandas et abris de piscine ; établissement de plans dans les domaines de la menuiserie métallique ou non métallique, de la vitrerie, des vérandas et abris de piscine.
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