Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Habitat Organique et Maîtrise de l'Energie
/
ALSABIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSABIM
Habitat Organique et Maîtrise de l'Energie

Numéro de dépôt :
4636055
Date de dépôt :
01/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2030
ALSABIM de Habitat Organique et Maîtrise de l\'Energie

Présentation de la marque ALSABIM

Déposée par voie électronique le 1 avril 2020 par Habitat Organique et Maîtrise de l'Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSABIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est Habitat Organique et Maîtrise de l'Energie domicilié(e) 32 rue du Général Leclerc - 67116 - Reichstett - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitat Organique et Maîtrise de l'Energie, Monsieur Emmanuel Wolf domicilié(e) 32 rue du Général Leclerc - 67116 - Reichstett - France.

La marque ALSABIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSABIM arrivera à expiration en date du 1 avril 2030.


Habitat Organique et Maîtrise de l'Energie - 32 rue du Général Leclerc - 67116 - Reichstett - France


Habitat Organique et Maîtrise de l'Energie, Monsieur Emmanuel Wolf - 32 rue du Général Leclerc - 67116 - Reichstett - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).