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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT INVESTISSEMENT
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CITALYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITALYS
HABITAT INVESTISSEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3465087
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
CITALYS de HABITAT INVESTISSEMENT

Présentation de la marque CITALYS

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITALYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT INVESTISSEMENT domicilié(e) 12 RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT INVESTISSEMENT domicilié(e) 12 RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITALYS est expirée depuis le 22 novembre 2016.

HABITAT INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOUEZ GAGNANT


HABITAT INVESTISSEMENT SARL - 12 RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France


HABITAT INVESTISSEMENT - 12 RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.