Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT HOTEL
HABITAT INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3991863
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2023
HABITAT HOTEL de HABITAT INTERNATIONAL

Présentation de la marque HABITAT HOTEL

Déposée le 19 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITAT HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL domicilié(e) 16 BOULEVARD EMMANUEL SERVAIS, L 2535 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, M. GIAOUI HERVE domicilié(e) 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque HABITAT HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT HOTEL est expirée depuis le 19 mars 2023.

HABITAT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT CONFORT , HABITAT BEDDING , Nemuru , LOVE YOUR HOME , HABITAT NATURE , HABITAT , (Marque figurative) , HABITAT 2064 , HABITAT , HABITAT PURE


HABITAT INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - 16 BOULEVARD EMMANUEL SERVAIS, L 2535 LUXEMBOURG - Luxembourg


CAFOM, M. GIAOUI HERVE - 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour animaux.