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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL
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HABITAT CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT CONFORT
HABITAT INTERNATIONAL, SA

Numéro de dépôt :
3958252
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
HABITAT CONFORT de HABITAT INTERNATIONAL

Présentation de la marque HABITAT CONFORT

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITAT CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL domicilié(e) 16 boulevard Emmanuel Servais, L 2535 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE, C/O HABITAT domicilié(e) 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France.

La marque HABITAT CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CONFORT est expirée depuis le 23 octobre 2022.

HABITAT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT BEDDING , Nemuru , LOVE YOUR HOME , HABITAT NATURE , HABITAT , (Marque figurative) , HABITAT HOTEL , HABITAT 2064 , HABITAT , HABITAT PURE


HABITAT INTERNATIONAL, SA - 16 boulevard Emmanuel Servais, L 2535 LUXEMBOURG - Luxembourg


CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE, C/O HABITAT - 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents.