Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT BEDDING
HABITAT INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4064929
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2024
HABITAT BEDDING de HABITAT INTERNATIONAL

Présentation de la marque HABITAT BEDDING

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITAT BEDDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL domicilié(e) 16 BOULEVARD EMMANUEL SERVAIS, L 2535 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE, C/O HABITAT INTERNATIONAL SA domicilié(e) 42 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE - 75012 - PARIS - France.

La marque HABITAT BEDDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT BEDDING est expirée depuis le 30 janvier 2024.

HABITAT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT CONFORT , Nemuru , LOVE YOUR HOME , HABITAT NATURE , HABITAT , (Marque figurative) , HABITAT HOTEL , HABITAT 2064 , HABITAT , HABITAT PURE


HABITAT INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - 16 BOULEVARD EMMANUEL SERVAIS, L 2535 LUXEMBOURG - Luxembourg


CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE, C/O HABITAT INTERNATIONAL SA - 42 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.