Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT
HABITAT INTERNATIONAL, SA

Numéro de dépôt :
3970185
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2022
HABITAT de HABITAT INTERNATIONAL

Présentation de la marque HABITAT

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL domicilié(e) 16 boulevard Emmanuel Servais - 2535 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE, C/O HABITAT FRANCE domicilié(e) 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France.

La marque HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT est expirée depuis le 17 décembre 2022.

HABITAT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT CONFORT , HABITAT BEDDING , Nemuru , LOVE YOUR HOME , HABITAT NATURE , (Marque figurative) , HABITAT HOTEL , HABITAT 2064 , HABITAT , HABITAT PURE


HABITAT INTERNATIONAL, SA - 16 boulevard Emmanuel Servais - 2535 - LUXEMBOURG - Luxembourg


CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE, C/O HABITAT FRANCE - 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ; Service d'hotellerie, exploitation de motels.