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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL
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HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT
HABITAT INTERNATIONAL S.A., société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3919911
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
HABITAT de HABITAT INTERNATIONAL

Présentation de la marque HABITAT

Déposée le 14 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT INTERNATIONAL domicilié(e) 16 boulevard Emmanuel Servais - 2535 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCZE IP, domicilié(e) 3 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT est expirée depuis le 14 mai 2022.

HABITAT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT CONFORT , HABITAT BEDDING , Nemuru , LOVE YOUR HOME , HABITAT NATURE , HABITAT , (Marque figurative) , HABITAT HOTEL , HABITAT 2064 , HABITAT PURE


HABITAT INTERNATIONAL S.A., société de droit luxembourgeois - 16 boulevard Emmanuel Servais - 2535 - LUXEMBOURG - Luxembourg


VINCZE IP, - 3 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791407 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir, figurines (statuettes) en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bustes en métaux précieux, porte clefs, coffrets à bijoux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges murales, réveille-matin ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir, anneaux pour parapluies, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton, mallettes pour documents, porte documents, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacoches à outils [vide], sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], lanières de cuir, sangles de cuir, habits pour animaux, laisses, muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie, sacs en cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à provisions, sacs de plage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, valises, porte-documents, cartables, porte-cartes (portefeuilles), tous ces produits pouvant être en cuir, en imitation du cuir et/ou en matière textile ; coffres de voyage, coffrets de voyage ; porte-monnaie non en matériaux précieux ; étuis pour clés ; colliers pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, y compris peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, pantalons, hauts (habillement), robes, vestes, shorts, jupes, débardeurs, gilets, chaussettes, casquettes, bobs, tee-shirts, caleçons, bonnets (habillement), écharpes (vêtement), gants (habillement), maillots de bain, souliers et sandales de bain, chaussons.