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Marques déposées par l'association loi 1901 HABITAT HANDICAP
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PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON
Association HABITAT HANDICAP

Numéro de dépôt :
3267696
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2014
PAPILLON de HABITAT HANDICAP

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 15 janvier 2004 par l'association loi 1901 HABITAT HANDICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 HABITAT HANDICAP domicilié(e) 40, Avenue de SAINT-OUEN,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association HABITAT HANDICAP M. KNOLL Allan Président domicilié(e) 40, Avenue de SAINT-OUEN,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 15 janvier 2014.


Association HABITAT HANDICAP - 40, Avenue de SAINT-OUEN,75018 PARIS - 75018 - France


Association HABITAT HANDICAP M. KNOLL Allan Président - 40, Avenue de SAINT-OUEN,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Affaires financières. Affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financements. Construction d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision direction de travaux de construction. Architecture, décoration intérieure. Elaboration, (conception) de plans de construction de logements adaptés pour personnes handicapées.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.