Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES SENIORS ACTIFS
HABITAT GESTION SARL

Numéro de dépôt :
3480112
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
LA MAISON DES SENIORS ACTIFS de HABITAT GESTION

Présentation de la marque LA MAISON DES SENIORS ACTIFS

Déposée le 5 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES SENIORS ACTIFS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT GESTION domicilié(e) 3 RUE DE TURIQUE,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 037 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT GESTION domicilié(e) 3 RUE DE TURIQUE,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES SENIORS ACTIFS est expirée depuis le 5 février 2017.

HABITAT GESTION a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT GESTION , KOSY appart'hôtels , Appart'Hôtel Metz La Citadelle , AH Appart'Hôtel Nancy La Maison des Chercheurs


HABITAT GESTION SARL - 3 RUE DE TURIQUE,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 421037029


HABITAT GESTION - 3 RUE DE TURIQUE,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.