Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Appart'Hôtel Metz La Citadelle
HABITAT GESTION, SARL

Numéro de dépôt :
3826811
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
Appart\'Hôtel Metz La Citadelle de HABITAT GESTION

Présentation de la marque Appart'Hôtel Metz La Citadelle

Déposée le 28 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Appart'Hôtel Metz La Citadelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT GESTION domicilié(e) 3 Rue de Turique - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 037 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT GESTION domicilié(e) 3 Rue de Turique - 54000 - NANCY - France.

La marque Appart'Hôtel Metz La Citadelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart'Hôtel Metz La Citadelle est expirée depuis le 28 avril 2021.

HABITAT GESTION a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT GESTION , KOSY appart'hôtels , AH Appart'Hôtel Nancy La Maison des Chercheurs , LA MAISON DES SENIORS ACTIFS


HABITAT GESTION, SARL - 3 Rue de Turique - 54000 - NANCY - France - SIREN 421037029


HABITAT GESTION - 3 Rue de Turique - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557678 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimation financière (assurances, immobilier).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.