Marque expirée - Marque en non vigueur

VERY IMPORTANT PRODUCTS FOR KIDS
HABITAT FRANCE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3471294
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
VERY IMPORTANT PRODUCTS FOR KIDS de HABITAT FRANCE

Présentation de la marque VERY IMPORTANT PRODUCTS FOR KIDS

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERY IMPORTANT PRODUCTS FOR KIDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE domicilié(e) 33, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 027 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERY IMPORTANT PRODUCTS FOR KIDS est expirée depuis le 22 décembre 2016.

HABITAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT PONT-NEUF , ALLIANCE , A LA CARTE , GRAND H , (Marque figurative) , LISTE D'AMOUR , PREFERENCE , H2 HABITAT , HABITAT 2 , BASICS


HABITAT FRANCE S.A. Société anonyme - 33, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 732027271


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 3 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498918 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498917 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers ; ampoules d'éclairage.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en carton ; caractères d'imprimerie ; clichés ; catalogues, affiches, livres, périodiques, brochures, papier cadeau, corbeilles à courrier, corbeilles à papier ; nappes en papier, calendriers, nécessaires pour écrire (papeterie), stylos, crayons, plumes, gommes, chemises et classeurs pour documents, carnets, répertoires, écritoires, sous-main, plumiers, presse-papiers, enveloppe cadeau, nœuds en papier (papeterie), rubans, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche (en papier), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), linge de table (en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) en encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.

Meubles, miroirs, cadres ; armoires, buffets, canapés, chaises, sièges, tabourets, divans, fauteuils, commodes, tablettes de rangement, lits, tables, tréteaux, étagères de bibliothèques, rayonnages, bureaux, tables de toilette (mobilier), fichiers (meubles), chariots (meubles), sommiers, matelas, oreillers, couettes, coussins, vannerie, housses pour vêtements (rangement), glaces (miroirs), jardinières (meubles) ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffres à jouets, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, paniers à linge non métalliques, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, caisses non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux), boîtes en bois, casiers à bouteilles ; caisses en bois ou en matières plastiques ; bustes, statues, figurines (statuettes), sculptures en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), quilles (jeux) puzzles, peluches, véhicules (jouets), trottinettes, jeux de dominos, jeux d'échecs, jeux de dames, dés (jeux), poupées, maisons de poupées, jouets en bois ou en tissu ; arbres de Noël en matière synthétique ; boules, guirlandes et clochettes pour arbres de Noël.