HABITAT FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3304065
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2024
Présentation de la marque VERY IMPORTANT PRODUCT
Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERY IMPORTANT PRODUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITAT FRANCE domicilié(e) 42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 389 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque VERY IMPORTANT PRODUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HABITAT FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France - SIREN 389389545
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Inscription le 6 mars 2006 - Changement d'adresse n°429413 - Publication au BOPI 2006-03-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 3 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498918 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498917 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2014 n°2563008 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-16
Inscription le 9 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788438 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09
Appareils d'éclairage ; lampes, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers. Horlogerie ; réveil-matin ; coffrets à bijoux en métaux précieux. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour reliure ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériels pour les artistes ; papier d'emballage ; fournitures scolaires, corbeilles à courrier, à papier ; calendriers ; fournitures pour écrire (écritoire) ; nécessaires pour écrire (papeterie), stylos, crayons, plumes, gommes, chemises et classeurs pour documents ; carnets, répertoires, écritoires, sous-main, plumiers, presse-papiers ; boîtes en carton ; coffrets pour la papeterie ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. serre-livres ; taille-crayons électriques ou non électriques. Malles et valises ; mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, porte-cartes (portefeuille), bourses, coffres de voyage. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; chaises, sièges, tabourets, divans, fauteuils, lits, tables, tréteaux, bibliothèques à étagères, rayonnages, étagères, bureaux, vannerie ; boîtes en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; verres de table, moules à gâteaux, carafes, vases (non en métal précieux), bougeoirs, photophores, pots à épices, cache pots non en papier ; chausse-pieds. Hamacs. Tapis, carpettes, paillassons, tapis de gymnastique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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