Déposée le 13 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HABITAT PARTY TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE domicilié(e) 2050 Route de Quarante Sous, ,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 027 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque HABITAT PARTY TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HABITAT FRANCE SA (Société Anonyme) - 2050 Route de Quarante Sous, ,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 732027271
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 6 mars 2006 - Changement d'adresse n°429413 - Publication au BOPI 2006-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 3 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498918 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498917 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Tenue et gestion de listes de mariage, de naissance, de pendaison de crémaillère, d'obtention de diplôme, de conclusion d'un pacs et plus généralement de tous évènements exceptionnels survenants dans la vie personnelle ou professionnelle des individus. Emission et compensation de bons de valeurs, de chèques cadeaux, à l'occasion de mariage, de naissance, de pendaison de crémaillère, d'obtention de diplôme, de conclusion d'un pacs et plus généralement de tous évènements exceptionnels survenants dans la vie personnelle ou professionnelle des individus.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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