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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE
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FUTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUTON
HABITAT FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1244575
Date de dépôt :
07/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013

Présentation de la marque FUTON

Déposée le 7 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE domicilié(e) 2050 Route de Quarante Sous,78630 ORGEVAL,FRANCE (dossier no 2245788) - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2245788) - 75007 - France.

La marque FUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FUTON est expirée depuis le 9 juillet 2013.

HABITAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT PONT-NEUF , ALLIANCE , A LA CARTE , GRAND H , (Marque figurative) , LISTE D'AMOUR , PREFERENCE , H2 HABITAT , HABITAT 2 , BASICS


HABITAT FRANCE S.A. société anonyme - 2050 Route de Quarante Sous,78630 ORGEVAL,FRANCE (dossier no 2245788) - 78630 - France - SIREN 321164261


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2245788) - 75007 - France


Inscription le 6 mars 2006 - Changement d'adresse n°429413 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation n°2020836 - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245788 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 3 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498918 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 3 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°498916 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498917 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;canapés, canapés-lits, lits, matelas et tables.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).