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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE
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A LA CARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA CARTE
HABITAT FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1296270
Date de dépôt :
18/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2005

Présentation de la marque A LA CARTE

Déposée le 18 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT FRANCE domicilié(e) Route de Quarante Sous, 78630 ORGEVAL (dossier no 2040887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 027 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2040887) - France.

La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 18 janvier 2005.

HABITAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT PONT-NEUF , ALLIANCE , GRAND H , (Marque figurative) , LISTE D'AMOUR , PREFERENCE , H2 HABITAT , HABITAT 2 , BASICS , HABITAT PARTY TIME


HABITAT FRANCE S.A. - Route de Quarante Sous, 78630 ORGEVAL (dossier no 2040887) - France - SIREN 732027271


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2040887) - France


Renouvellement avec limitation le 2 décembre 1994 n°2040887 - Publication au BOPI 1994-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).