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Marques déposées par l'association loi 1901 HABITAT ET SOINS
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LA LIGUE NATIONALE CONTRE L'OBESITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGUE NATIONALE CONTRE L'OBESITE
HABITAT ET SOINS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3881114
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
LA LIGUE NATIONALE CONTRE L\'OBESITE de HABITAT ET SOINS

Présentation de la marque LA LIGUE NATIONALE CONTRE L'OBESITE

Déposée le 9 décembre 2011 par l'association loi 1901 HABITAT ET SOINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIGUE NATIONALE CONTRE L'OBESITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 HABITAT ET SOINS domicilié(e) 102 C RUE AMELOT - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 062 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT ET SOINS domicilié(e) 102 C RUE AMELOT - 75011 - PARIS - France.

La marque LA LIGUE NATIONALE CONTRE L'OBESITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 36 39 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGUE NATIONALE CONTRE L'OBESITE est expirée depuis le 9 décembre 2021.

HABITAT ET SOINS a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT ET SOINS GROUPE SOS , LA LIGUE CONTRE L'OBESITE


HABITAT ET SOINS, ASSOCIATION LOI 1901 - 102 C RUE AMELOT - 75011 - PARIS - France - SIREN 341062404


HABITAT ET SOINS - 102 C RUE AMELOT - 75011 - PARIS - France


Inscription - Transmission totale de propriété n°635742 - Publication au BOPI 2014-51

Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Affaires financières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Transport ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.