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Marques déposées par l'association loi 1901 Habitat et Soins
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HABITAT ET SOINS GROUPE SOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT ET SOINS GROUPE SOS
Habitat et Soins, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3822745
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
HABITAT ET SOINS GROUPE SOS de Habitat et Soins

Présentation de la marque HABITAT ET SOINS GROUPE SOS

Déposée le 8 avril 2011 par l'association loi 1901 Habitat et Soins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT ET SOINS GROUPE SOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Habitat et Soins domicilié(e) 102 c rue amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 062 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, habitat et Soins domicilié(e) 102 c rue amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque HABITAT ET SOINS GROUPE SOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT ET SOINS GROUPE SOS est expirée depuis le 8 avril 2021.

Habitat et Soins a également déposé les autres marques suivantes : LA LIGUE NATIONALE CONTRE L'OBESITE , LA LIGUE CONTRE L'OBESITE


Habitat et Soins, association Loi 1901 - 102 c rue amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 341062404


habitat et Soins - 102 c rue amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567636 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Services de loisir ; dressage d'animaux ; location de décors de spectacles services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.