HEC HABITAT-ESPACE CONFORT
Présentation de la marque HEC HABITAT-ESPACE CONFORT
Déposée le 10 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT ESPACE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « HEC HABITAT-ESPACE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEC HABITAT-ESPACE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335963.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEC HABITAT-ESPACE CONFORT est expirée depuis le 10 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22