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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) habitat discount
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DISCOUNT ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOUNT ENVIRONNEMENT
habitat discount, sarl

Numéro de dépôt :
3839601
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
DISCOUNT ENVIRONNEMENT de habitat discount

Présentation de la marque DISCOUNT ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) habitat discount auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISCOUNT ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) habitat discount domicilié(e) 78 rue armand bazile - 18100 - vierzon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederik DOISNE domicilié(e) 78 armand bazile - 18100 - vierzon - France.

La marque DISCOUNT ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 17 juin 2021.


habitat discount, sarl - 78 rue armand bazile - 18100 - vierzon - France


Frederik DOISNE - 78 armand bazile - 18100 - vierzon - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; béton ; bois de construction ;

Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.