Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HH HABITAT DE L'HEXAGONE
Numéro de dépôt :
1182950
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
CAEN
Présentation de la marque HH HABITAT DE L'HEXAGONE
Déposée le 23 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT DE L'HEXAGONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « HH HABITAT DE L'HEXAGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HH HABITAT DE L'HEXAGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HH HABITAT DE L'HEXAGONE est expirée depuis le 23 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09