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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE
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Habitat Confort Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Habitat Confort Santé
HABITAT CONFORT SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3963929
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2022
Habitat Confort Santé de HABITAT CONFORT SANTE

Présentation de la marque Habitat Confort Santé

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Habitat Confort Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE domicilié(e) 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 094 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT CONFORT SANTE, M. RICCI Thierry domicilié(e) 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France.

La marque Habitat Confort Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Confort Santé est expirée depuis le 26 novembre 2022.

HABITAT CONFORT SANTE a également déposé les autres marques suivantes : Préservons l'essentiel , Natéosanté , NATEO SANTE , RESPIREZ L'AIR FRANÇAIS


HABITAT CONFORT SANTE, SARL - 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France - SIREN 535094148


HABITAT CONFORT SANTE, M. RICCI Thierry - 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Commerce à savoir vente au détail par Internet ou par magasin de produits se référant à la santé, au bien-être, à l'assainissement de l'environnement ainsi qu'au confort dans l'habitat et chez les professionnels pour les particuliers, les entreprises, les collectivités, à savoir : appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau, pour la stérilisation de l'air et de l'eau, linge de maison, literie ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.