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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT D'ALSACE
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HCA HABITAT CONFORT D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HCA HABITAT CONFORT D'ALSACE
HABITAT CONFORT D'ALSACE, SARL

Numéro de dépôt :
3823649
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
HCA HABITAT CONFORT D\'ALSACE de HABITAT CONFORT D\'ALSACE

Présentation de la marque HCA HABITAT CONFORT D'ALSACE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HCA HABITAT CONFORT D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT D'ALSACE domicilié(e) 4 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 222 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT CONFORT D'ALSACE domicilié(e) 4 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

La marque HCA HABITAT CONFORT D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCA HABITAT CONFORT D'ALSACE est expirée depuis le 14 avril 2021.

HABITAT CONFORT D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes :


HABITAT CONFORT D'ALSACE, SARL - 4 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 350222477


HABITAT CONFORT D'ALSACE - 4 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;Installation, réparation, entretien d'appareil de chauffage, de climatisation, de sanitaire, de traitement de l'air ou de l'eau. ; Installation, réparation, entretien d'appareil de chauffage, de climatisation, de traitement de l'air utilisant les énergies renouvelables.