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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HABITAT CONCEPT BOIS
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HABITAT CONCEPT BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT CONCEPT BOIS
HABITAT CONCEPT BOIS EURL

Numéro de dépôt :
3542803
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/12/2017
HABITAT CONCEPT BOIS de HABITAT CONCEPT BOIS

Présentation de la marque HABITAT CONCEPT BOIS

Déposée le 10 décembre 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HABITAT CONCEPT BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HABITAT CONCEPT BOIS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HABITAT CONCEPT BOIS domicilié(e) 0 LIEU DIT CAMPET,32110 LOUBEDAT - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 769 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT CONCEPT BOIS domicilié(e) 0 LIEU DIT CAMPET,32110 LOUBEDAT - 32110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CONCEPT BOIS est expirée depuis le 10 décembre 2017.


HABITAT CONCEPT BOIS EURL - 0 LIEU DIT CAMPET,32110 LOUBEDAT - 32110 - France - SIREN 500769948


HABITAT CONCEPT BOIS - 0 LIEU DIT CAMPET,32110 LOUBEDAT - 32110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Habitation en bois.