Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT BOIS CONSTRUCTION
HABITAT BOIS CONSTRUCTION S.A.R.L.
Jean PARMENTIER

Numéro de dépôt :
3535908
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/11/2017
HABITAT BOIS CONSTRUCTION de HABITAT BOIS CONSTRUCTION

Présentation de la marque HABITAT BOIS CONSTRUCTION

Déposée le 7 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT BOIS CONSTRUCTION et Jean PARMENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HABITAT BOIS CONSTRUCTION »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT BOIS CONSTRUCTION domicilié(e) 6 Rue de la Passementerie,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France et Jean PARMENTIER domicilié(e) 6 Rue de la Passementerie,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean PARMENTIER domicilié(e) 6 Rue de la Passementerie,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT BOIS CONSTRUCTION est expirée depuis le 7 novembre 2017.

HABITAT BOIS CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT BOIS CONCEPT


HABITAT BOIS CONSTRUCTION S.A.R.L. - 6 Rue de la Passementerie,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France

Jean PARMENTIER - 6 Rue de la Passementerie,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France - SIREN 4


Jean PARMENTIER - 6 Rue de la Passementerie,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).