HABITAT 31
Présentation de la marque HABITAT 31
Déposée le 19 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HABITAT 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HABITAT 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386305.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT 31 est expirée depuis le 19 décembre 1995.
HABITAT 31 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22