Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABIS
HABIS Fouad

Numéro de dépôt :
1645098
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2001

Présentation de la marque HABIS

Déposée le 19 février 1991 par HABIS Fouad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HABIS Fouad, domicilié(e) Boite Postale 116116, Beyrouth LIBANHABIS Nabil,18, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - Liban.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABIS Nabil - France.

La marque HABIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABIS est expirée depuis le 19 février 2001.


HABIS Fouad - Boite Postale 116116, Beyrouth LIBANHABIS Nabil,18, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - Liban


HABIS Nabil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;coutellerie, fourchettes et cuillers; orfèvrerie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.