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Marques déposées par Habilis
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ARCH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCH
Habilis

Numéro de dépôt :
4625402
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
ARCH de Habilis

Présentation de la marque ARCH

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par Habilis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Habilis domicilié(e) 10 Rue Gabrielle - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habilis, Monsieur Yohann Dupasquier domicilié(e) 10 Rue Gabrielle - 75018 - Paris - France.

La marque ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCH arrivera à expiration en date du 19 février 2030.


Habilis - 10 Rue Gabrielle - 75018 - Paris - France


Habilis, Monsieur Yohann Dupasquier - 10 Rue Gabrielle - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.