Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J' l'industrie française
Mme Habib Catherine

Numéro de dépôt :
3987203
Date de dépôt :
03/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2023
J\' l\'industrie française de Habib Catherine

Présentation de la marque J' l'industrie française

Déposée le 3 mars 2013 par madame Habib Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « J' l'industrie française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est madame Habib Catherine domicilié(e) 8 rue de l'ouest - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Habib Catherine domicilié(e) 8 rue de l'ouest - 75014 - PARIS - France.

La marque J' l'industrie française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J' l'industrie française est expirée depuis le 3 mars 2023.


Mme Habib Catherine - 8 rue de l'ouest - 75014 - PARIS - France


Mme Habib Catherine - 8 rue de l'ouest - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Porte-clefs de fantaisie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; papier hygiénique ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; poubelles ; vaisselle ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.