Déposée le 11 mars 2002 par monsieur Habib BOUSSAHI, madame Laëtitia BOUSSAHI, monsieur Khalid BADAOUI, monsieur Hakim ENNADRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « DRAGON-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Les déposants sont monsieur Habib BOUSSAHI domicilié(e) 7 rue Drouineau,59430 Saint Pol Sur Mer - 59430 - France, madame Laëtitia BOUSSAHI domicilié(e) 7 rue Drouineau,59430 Saint Pol Sur Mer - 59430 - France, monsieur Khalid BADAOUI domicilié(e) 3415 avenue de Petite-Synthe,59640 Dunkerque - 59640 - France, monsieur Hakim ENNADRE domicilié(e) 10 rue de la butte Labatte,91150 Etampes - 91150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Habib BOUSSAHI domicilié(e) 7, Rue DROUINEAU,59430 SAINT POL SUR MER - 59430 - France.
La marque DRAGON-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAGON-S est expirée depuis le 11 mars 2012.
Monsieur Habib BOUSSAHI - 7 rue Drouineau,59430 Saint Pol Sur Mer - 59430 - France
Madame Laëtitia BOUSSAHI - 7 rue Drouineau,59430 Saint Pol Sur Mer - 59430 - France
Monsieur Khalid BADAOUI - 3415 avenue de Petite-Synthe,59640 Dunkerque - 59640 - France
Monsieur Hakim ENNADRE - 10 rue de la butte Labatte,91150 Etampes - 91150 - France
Monsieur Habib BOUSSAHI - 7, Rue DROUINEAU,59430 SAINT POL SUR MER - 59430 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Amortisseurs pour auto, ressorts de suspensions pour véhicules, freins de véhicules, barres de torsions pour véhicules, carrosserie pour auto, pare-chocs de véhicules, indicateurs de directions pour véhicules, capots pour véhicules, jantes de roue pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, sièges de véhicules, housses de sièges de véhicules, pare-soleil de véhicules, volants de véhicules. Sous-vêtements, vêtements de dessus, chapellerie. Etiquettes adhésives non en tissu, papier, carton.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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