RTR GROUPE ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque RTR GROUPE ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par monsieur HABIB BEN M HAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTR GROUPE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RTR GROUPE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTR GROUPE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 5 août 2023.
HABIB BEN M HAMED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48