Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTR GROUPE ENVIRONNEMENT
M. HABIB BEN M HAMED

Numéro de dépôt :
4025083
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2023
RTR GROUPE ENVIRONNEMENT de HABIB BEN M HAMED

Présentation de la marque RTR GROUPE ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par monsieur HABIB BEN M HAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTR GROUPE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur HABIB BEN M HAMED domicilié(e) 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HABIB BEN M HAMED domicilié(e) 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque RTR GROUPE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTR GROUPE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 5 août 2023.

HABIB BEN M HAMED a également déposé les autres marques suivantes : TRUCKS & TRACKS , RTR


M. HABIB BEN M HAMED - 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France


M. HABIB BEN M HAMED - 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.