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Marques déposées par HABIB BABINDAMANA
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ESCORTE LIMOUSINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESCORTE LIMOUSINE
HABIB BABINDAMANA
CEDRIC DELBLOND
JUDES GRAVIL

Numéro de dépôt :
3520113
Date de dépôt :
16/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ESCORTE LIMOUSINE de HABIB BABINDAMANA

Présentation de la marque ESCORTE LIMOUSINE

Déposée le 16 août 2007 par HABIB BABINDAMANA, CEDRIC DELBLOND, JUDES GRAVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCORTE LIMOUSINE »

Les déposants sont HABIB BABINDAMANA domicilié(e) 313 CITE DE L'ETOILE, BAT 19,93000 BOBIGNY - 93000 - France, CEDRIC DELBLOND domicilié(e) 156 CITE DE L'ETOILE, BAT 10,93000 BOBIGNY - 93000 - France, JUDES GRAVIL domicilié(e) 13 RUE DE LA FRATERNITE,93000 BOBIGNY - 93000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABIB BABINDAMANA domicilié(e) 313 CITE DE L'ETOILE, BAT 19,93000 BOBIGNY - 93000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41


HABIB BABINDAMANA - 313 CITE DE L'ETOILE, BAT 19,93000 BOBIGNY - 93000 - France

CEDRIC DELBLOND - 156 CITE DE L'ETOILE, BAT 10,93000 BOBIGNY - 93000 - France

JUDES GRAVIL - 13 RUE DE LA FRATERNITE,93000 BOBIGNY - 93000 - France


HABIB BABINDAMANA - 313 CITE DE L'ETOILE, BAT 19,93000 BOBIGNY - 93000 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469525 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.