Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIMAT
HABERT Pierre

Numéro de dépôt :
1588774
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/1997

Présentation de la marque BIMAT

Déposée le 22 décembre 1987 par HABERT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HABERT Pierre, domicilié(e) 57 Bd Durandy, 06230 ST JEAN CAP FERRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque BIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIMAT est expirée depuis le 22 décembre 1997.


HABERT Pierre - 57 Bd Durandy, 06230 ST JEAN CAP FERRAT - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Emballage pour la constitution de coffrets notamment d'emballage ou coffrets en carton et/ou plastique, à l'exception des articles de papeterie, cartes postales, ou tout autre papier ou carton ayant notamment un rapport avec un support pour photographies et le développement des photographies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.