LE MILLE PATES
Présentation de la marque LE MILLE PATES
Déposée le 22 février 2005 par HABER JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MILLE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MILLE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MILLE PATES est expirée depuis le 22 février 2015.
HABER JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13