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Marques déposées par HABAY Jean-Hervé
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CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T
HABAY Jean-Hervé

Numéro de dépôt :
3308080
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T de HABAY Jean-Hervé

Présentation de la marque CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T

Déposée le 11 août 2004 par HABAY Jean-Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est HABAY Jean-Hervé domicilié(e) 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J-H- HABAY domicilié(e) 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T est expirée depuis le 11 août 2014.

HABAY Jean-Hervé a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL D'ART ET DE DESIGN ISIAD , VIS'ART , MOD'ART INTERNATIONAL


HABAY Jean-Hervé - 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France


J-H- HABAY - 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Enseignement et formation. Support papier de formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.