Déposée le 13 juin 1996 par l'association loi 1901 HABANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 HABANA domicilié(e) Villa Eolienne - Chemin de redondon, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 136 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association HABANA - France.
La marque HABANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABANA est expirée depuis le 13 juin 2006.
HABANA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE HABANA
Association HABANA - Villa Eolienne - Chemin de redondon, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 401136064
Association HABANA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279591 - Publication au BOPI 1999-06-22
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246781 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246781 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252589 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
- Réseau télématique - Communication par terminaux d'ordinateur - Edition de livres, de revue - Production de spectacles, de films - Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. - Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. - Filmage sur bandes vidéo. - Gestion de lieux d'expositions
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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