Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HABANA
S.C.E.A. HABANA

Numéro de dépôt :
3091794
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE HABANA

Déposée le 21 mars 2001 par HABANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE HABANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est HABANATODO domicilié(e) 66600 CASES DE PENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 375 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE HABANA - France.

La marque DOMAINE HABANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HABANA est expirée depuis le 21 mars 2011.

HABANA a également déposé les autres marques suivantes : HABANA


S.C.E.A. HABANA - 66600 CASES DE PENE - France - SIREN 353375876


SCEA DOMAINE HABANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Huiles comestibles Restauration. Hébergement temporaire. Table et chambres d'hôtes Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.