Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIS VOLANTS
HAASE André

Numéro de dépôt :
1457403
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/03/1998
TAPIS VOLANTS de HAASE André

Présentation de la marque TAPIS VOLANTS

Déposée le 15 mars 1988 par HAASE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « TAPIS VOLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAASE André domicilié(e) 3, rue Louis Haase, 74230 THONES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque TAPIS VOLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIS VOLANTS est expirée depuis le 15 mars 1998.

HAASE André a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS VOLANTS , SNOW LEGEND


HAASE André - 3, rue Louis Haase, 74230 THONES. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 22 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59441 - Publication au BOPI 1992-01-22

Inscription - Transmission de propriété n°42535 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°37223 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;porte-cartes, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;bonneterie, sous vêtements, vêtements de dessus, chemises, chemisettes, collants, caleÇons, combinaisons, vêtements de sport, maillots, surtouts, pull-overs, anoraks, teeshirts, sweat shirts.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; skis, monoskis, revêtements de skis, batons de ski, planches pour le surfing.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].