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Marques déposées par HAASE André
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TAPIS VOLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIS VOLANTS
HAASE André

Numéro de dépôt :
1381212
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1996

Présentation de la marque TAPIS VOLANTS

Déposée le 24 novembre 1986 par HAASE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPIS VOLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAASE André, domicilié(e) 3, rue Louis Haase, 74230 THONES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque TAPIS VOLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIS VOLANTS est expirée depuis le 24 novembre 1996.

HAASE André a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS VOLANTS , SNOW LEGEND


HAASE André - 3, rue Louis Haase, 74230 THONES. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 22 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59441 - Publication au BOPI 1992-01-22

Inscription - Transmission de propriété n°42535 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°37223 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;porte-cartes, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;bonneterie, sous vêtements, vêtements de dessus, chemises, chemisettes, collants, caleçons, combinaisons, vêtements de sport, maillots, surtouts, pull-overs, anoraks, teeshirts, sweat shirts.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; skis, monoskis, revêtements de skis, batons de ski, planches pour le surfing.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].