Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNASTY
Monsieur HAAS Richard

Numéro de dépôt :
17254
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1993

Présentation de la marque DYNASTY

Déposée le 25 février 1983 par monsieur HAAS Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYNASTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAAS Richard domicilié(e) 57, rue Saint-Fargeau, 75020 PARIS. - France.

La marque DYNASTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASTY est expirée depuis le 25 février 1993.

HAAS Richard a également déposé les autres marques suivantes : SAMOURAÏ , J.A.P.A.N. , CONCORDE , U.S.A. , VANITY , RAPSODY , DIAMANT ELECTRONIC , LIFTING-SYSTEM , RAFALE , CURTISS


Monsieur HAAS Richard - 57, rue Saint-Fargeau, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Installations sanitaires.cabines, écrans, protections métalliques et non métalliques et en matière plastique pour douches et baignoires.Accessoires en matiere plastique et en métal pour la salle de bain : crochets, miroirs, étagères et armoires de toilette. Accessoires en métal et en matière plastique pour la salle de bain : poubelles, gobelets, porte-gobelets, brosse de W-C avec support, porte-serviettes, anneaux pour serviettes, sèche-savons, poubelles à pédale, boite à ouate, boites à savon, porte-savon.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.