21 GESTION ACTIVE
Présentation de la marque 21 GESTION ACTIVE
Déposée le 27 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAAS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 21 GESTION ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 21 GESTION ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 GESTION ACTIVE est expirée depuis le 27 décembre 2021.
HAAS GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 17 juin 2019 - Changement d'adresse n°758772 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17