Déposée le 6 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAAS APPLICATION CONSEIL ou ACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABLORFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAAS APPLICATION CONSEIL ou ACH domicilié(e) 40, rue Louis Blanc,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACH HAAS APPLICATION CONSEIL domicilié(e) 40, rue Louis-blanc, S.A.R.L. au Capital de 250 000 F SIRET 342 892 973 00013 APE 742 C,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque CABLORFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLORFEU est expirée depuis le 6 mai 2012.
HAAS APPLICATION CONSEIL ou ACH - s.a.r.l. - 40, rue Louis Blanc,75010 PARIS - 75010 - France
ACH HAAS APPLICATION CONSEIL - 40, rue Louis-blanc, S.A.R.L. au Capital de 250 000 F SIRET 342 892 973 00013 APE 742 C,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Matériaux de construction non métalliques. Gaine en plaques silico-calcaires, plâtre ou thermiquement isolantes destinée à la traversée de cloison, horizontale ou verticale par des câbles électriques afin de limiter la propagation des fumées, flammes et chaleur au travers de la cloison Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Appareils et instruments scientifiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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