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Marques déposées par monsieur HA PHAM Pascal
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EMGC STRATO-VOLUMETRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMGC STRATO-VOLUMETRIQUE
M. HA PHAM Pascal

Numéro de dépôt :
3971818
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2023
EMGC STRATO-VOLUMETRIQUE de HA PHAM Pascal

Présentation de la marque EMGC STRATO-VOLUMETRIQUE

Déposée le 2 janvier 2013 par monsieur HA PHAM Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EMGC STRATO-VOLUMETRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur HA PHAM Pascal domicilié(e) 2 rue de Villevillon - 28290 - CHAPELLE ROYALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HA PHAM Pascal domicilié(e) 2 rue de Villevillon - 28290 - CHAPELLE ROYALE - France.

La marque EMGC STRATO-VOLUMETRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMGC STRATO-VOLUMETRIQUE est expirée depuis le 2 janvier 2023.

HA PHAM Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ROBIPLAN


M. HA PHAM Pascal - 2 rue de Villevillon - 28290 - CHAPELLE ROYALE - France


M. HA PHAM Pascal - 2 rue de Villevillon - 28290 - CHAPELLE ROYALE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention.