Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solutions-tourisme
HA CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
3730995
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2020
solutions-tourisme de HA CONSEILS

Présentation de la marque solutions-tourisme

Déposée par voie électronique le 19 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HA CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « solutions-tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HA CONSEILS domicilié(e) 26 rue du Velay - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 729 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HA CONSEILS domicilié(e) 26 rue du Velay - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France.

La marque solutions-tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solutions-tourisme est expirée depuis le 19 avril 2020.

HA CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : Hötels Actions


HA CONSEILS, SARL - 26 rue du Velay - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France - SIREN 347729618


HA CONSEILS - 26 rue du Velay - 43290 - SAINT BONNET LE FROID - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires.