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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H5
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H5, SARL

Numéro de dépôt :
3926245
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marque en couleurs, figurative de H5

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H5 domicilié(e) Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H5, M. Maxime Vandenabeele domicilié(e) Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20 21 28 35 38 41

H5 a également déposé les autres marques suivantes : LOGO RAMA , MONEY TIME , E 124 , (Marque figurative) , H5 , LA CACHEMIRE FAMILY , LA CASHMERE FAMILY , OCCUPATION , APOPCALYPSE


H5, SARL - Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France


H5, M. Maxime Vandenabeele - Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612327 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.