Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
H5, SARL
Numéro de dépôt :
3926245
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H5 domicilié(e) Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H5, M. Maxime Vandenabeele domicilié(e) Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H5, SARL - Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France
H5, M. Maxime Vandenabeele - Batîment D, 25 rue du faubourg poissonnière - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612327 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.
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