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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D
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Unité Médicale Autonome (UMA)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Unité Médicale Autonome (UMA)
H4D, SAS

Numéro de dépôt :
3854839
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
Unité Médicale Autonome (UMA) de H4D

Présentation de la marque Unité Médicale Autonome (UMA)

Déposée le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Unité Médicale Autonome (UMA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D domicilié(e) 11 rue de Cuques - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H4D domicilié(e) 11 rue de Cuques - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Unité Médicale Autonome (UMA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Unité Médicale Autonome (UMA) est expirée depuis le 26 août 2021.

H4D a également déposé les autres marques suivantes : Espace MédiaSanté (EMS) , H 4 D Health for Development , H4DEVICE , GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION , MédiaSanté , TELESEMIOLOGY , Centre de MédiaSanté (CMS) , LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE , TELESEMIOLOGIE , H4D Health for Development


H4D, SAS - 11 rue de Cuques - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


H4D - 11 rue de Cuques - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589886 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; chaussures orthopédiques ;

Services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.