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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D
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GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION
H4D, SAS

Numéro de dépôt :
4332035
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION de H4D

Présentation de la marque GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D domicilié(e) 92 Avenue Kléber - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 326 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H4D, Mme. Sylvie PIQUEMAL domicilié(e) 92 Avenue Kléber - 75016 - Paris - France.

La marque GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

H4D a également déposé les autres marques suivantes : Espace MédiaSanté (EMS) , H 4 D Health for Development , H4DEVICE , MédiaSanté , Unité Médicale Autonome (UMA) , TELESEMIOLOGY , Centre de MédiaSanté (CMS) , LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE , TELESEMIOLOGIE , H4D Health for Development


H4D, SAS - 92 Avenue Kléber - 75016 - Paris - France - SIREN 503326506


H4D, Mme. Sylvie PIQUEMAL - 92 Avenue Kléber - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Appareils et instruments médicaux ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de visioconférence ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens .