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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D
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Centre de MédiaSanté (CMS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre de MédiaSanté (CMS)
H4D, SAS

Numéro de dépôt :
3854775
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2021
Centre de MédiaSanté (CMS) de H4D

Présentation de la marque Centre de MédiaSanté (CMS)

Déposée par voie électronique le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre de MédiaSanté (CMS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D domicilié(e) 11 rue de Cuques - 13100 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H4D domicilié(e) 11 rue de Cuques - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque Centre de MédiaSanté (CMS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de MédiaSanté (CMS) est expirée depuis le 26 août 2021.

H4D a également déposé les autres marques suivantes : Espace MédiaSanté (EMS) , H 4 D Health for Development , H4DEVICE , GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION , MédiaSanté , Unité Médicale Autonome (UMA) , TELESEMIOLOGY , LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE , TELESEMIOLOGIE , H4D Health for Development


H4D, SAS - 11 rue de Cuques - 13100 - Aix-en-Provence - France


H4D - 11 rue de Cuques - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.