Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINÔME
P. A.

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Numéro de dépôt :
4105196
Date de dépôt :
14/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/07/2024
BINÔME de P. A.

Présentation de la marque BINÔME

Déposée le 14 juillet 2014 par la société P. A. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BINÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société P. A..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. A. M. P. M. A..

La marque BINÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINÔME est expirée depuis le 14 juillet 2024.


P. A.


P. A. M. P. M. A.


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisie fabriqués à partir de cordes tissées à la main avec du fil ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.